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Identité

Propriétaire : Sophie Bantquin
Adresse : www.sophiebantquin-naturopathe.fr
Responsable de publication : Sophie Bantquin 30 le parterre 55190 Void Vacon

Tel : +33 (0)6 08 04 26 82, Mail : bantquin.bs@gmail.com

Conception et réalisation : Sophie Bantquin
Hébergement : 

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Dernière date de Mise à jour : 04/05/2021

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Crédits

Crédits photos : Sophie Bantquin, Wix

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  1. Articles L111-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle du 1er juillet 1992 

  2. Article 41 de la loi du 11 mars 1957 

  3. Article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995 

  4. Articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle 

  5. Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés 

  6. Articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés 

  7. Loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données 

  8. Loi n° 2004-801 du 6 août 2004 

  9. Article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique 

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